L’accès et l’utilisation de ce site Internet sont soumis aux conditions ci-dessous et aux dispositions légales en vigueur.
Propriété du site
Le présent site est la propriété de l’agence Creasit :
– 86, rue de la Ville en Pierre
– 44000 NANTES
– Téléphone : 02 40 37 01 77
– Fax : 02 40 37 01 84
Responsabilité éditoriale
Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Stéphane AUFFRET en sa qualité de Directeur.
Hébergement
L’hébergement du présent site est assuré par l’agence Creasit, 86 rue de la Ville en Pierre, 44000 NANTES.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de Creasit. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de Creasit dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de Creasit est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Commission Nationale Informatique et Libertés
Le présent site est enregistré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le dossier n° 2075695.
Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Creasit pour faciliter la prise de rendez-vous en ligne. Elles sont conservées pendant 24 mois et sont destinées aux mairies françaises proposant ce service. Conformément à la Loi « Informatique et Libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Creasit, 86 rue de la Ville en Pierre, 44000 NANTES.
Nous vous informons de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : conso.bloctel.fr
Politique de confidentialité
En consultant notre site Internet, vous nous autorisez à recueillir des informations sur votre navigation, afin de nous aider à identifier les contenus qui vous intéressent. Si vous souhaitez vous opposer à cette pratique, cliquez ici.